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Nous vous aidons à affronter vos défis relevant du droit bancaire et financier.

Face aux évolutions constantes de la réglementation, à l’influence des nouvelles technologies et à la mondialisation croissante, le secteur bancaire et financier est confronté à des défis complexes.

Nous sommes l’un des premiers groupes suisses spécialisés dans le droit bancaire et financier et, à ce titre, nous conseillons nos clients sur toutes les questions juridiques et réglementaires, tant au niveau national qu’international.

Grâce à notre grande expérience, à notre expertise et à nos nombreux contacts avec les autorités de surveillance compétentes, notre équipe de spécialistes peut vous aider à traiter vos questions juridiques de manière ciblée et axée sur la recherche de solutions. 

Des conseils proactifs sur lesquels vous pouvez compter

Nous attachons beaucoup d’importance à comprendre rapidement vos besoins spécifiques et à vous proposer des solutions innovantes. Nous suivons en permanence les derniers développements sur le marché et pouvons vous offrir notre aide chaque fois que des évolutions du cadre réglementaire ou des avancées technologiques pourraient avoir des incidences juridiques sur votre activité opérationnelle.

Notre clientèle est composée de banques suisses et étrangères (banques d’affaires, banques d’investissement et banques privées classiques), de compagnies d’assurance, de courtiers en valeurs, de fonds d’investissement, d’investisseurs privés et institutionnels et de gestionnaires de patrimoine.

Nos services juridiques dans le domaine bancaire et financier comprennent:

Financement

Financement

Nous disposons de vastes connaissances et d’une longue expérience de la documentation et de l’exécution d’activités de financement nationales et internationales complexes, en particulier activités de financement structurées et garanties, financement des acquisitions, de la croissance, par crédit-bail et des restructurations, et dérivés selon toutes les normes suisses et internationales établies. Grâce à notre connaissance reconnue de la branche, nous sommes toujours en mesure de développer des solutions pragmatiques et innovantes, parfaitement adaptées à vos besoins, pour lesquelles nous pouvons compter sur l’expertise de notre équipe fiscale en cas de questions. 

Réglementation des marchés financiers

Réglementation des marchés financiers

Notre activité de conseil couvre tous les aspects réglementaires pour la Suisse et à l’international. Beaucoup de nos clients sont soumis à une surveillance. Notre équipe vous accompagne dans la conception optimale de nouvelles structures et la distribution de produits financiers en Suisse. Il s’agit notamment de déterminer dans quelle mesure une autorisation ou un enregistrement est nécessaire pour certaines activités. Nous représentons nos clients à la fois devant l’Autorité de surveillance des marchés financiers FINMA et devant les tribunaux. Dans le cadre de la préparation de nos clients, nous mettons un accent particulier sur les défis liés aux nouvelles réglementations et sur l’accompagnement dans leur mise en œuvre interne.

Marchés des capitaux

Droit des marchés de capitaux

Nous proposons une aide à la structuration et la documentation d’instruments financiers, vous conseillons lors d’introductions en bourse (Initial public offerings) et lors de la création de toutes formes de capitaux propres, étrangers ou hybrides. Plusieurs de nos partenaires sont des représentants d’émetteurs reconnus au SIX Swiss Exchange. Nous conseillons également des actionnaires et des sociétés cotées en bourse pour la publication et la publicité ad hoc en lien avec des offres publiques d’acquisition et, de manière générale, sur les questions liés aux délits d’initiés. 

Placements collectifs (fonds) et produits structurés


Placements collectifs (fonds) et produits structurés


Nous vous conseillons lors de la création et l’administration de placements collectifs, ainsi que sur les questions juridiques liées au développement de produits structurés. Nous vous soutenons également dans le placement public et privé d’instruments financiers de tous types. Compte tenu de notre grande expérience dans la gestion d’instruments financiers complexes et de notre connaissance de la branche, nous sommes l’interlocuteur idéal pour le développement de solutions pragmatiques et innovantes.

FinTech

FinTech

Nous vous conseillons dans le développement, l’introduction et l’application d’innovations technologiques dans le domaine des marchés financiers, qu’il s’agisse d’Initial coin offerings (ICO), de financement participatif, de solutions de paiement mobiles ou de robo-advisor. Dans ce contexte, nous travaillons aussi souvent avec notre équipe informatique spécialisée. En outre, nous soutenons les activités du législateur et des groupes sectoriels visant à améliorer les conditions réglementaires applicables aux entreprises FinTech en Suisse.

Compagnies d’assurance

Compagnies d’assurance


Notre équipe conseille des compagnies d’assurance sur toutes les questions juridiques et réglementaires, en particulier en matière de surveillance (y compris règles de comportement et obligations de diligence). Nous proposons également un soutien dans les procédures d’autorisation et assumons pour cela la représentation devant l’Autorité de surveillance des marchés financiers FINMA.

«Nous nous concentrons sur les solutions pratiques. Qu’il s’agisse de défis juridiques liés à des Initial coin offerings ou de services financiers courants, notre objectif est toujours de formuler des conseils pragmatiques pour faire la différence.»

Publications & Présentations

Transactions et affaires

Blogs & Alertes Nouvelles

Références

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